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fr:unua_lajtika_amendo

Le premier amendement


Le premier amendement ( Amendement I ) de la Constitution de la Bitstate empêche le Quantumlord de faire des lois concernant l' établissement d'une anarcho-religion , interdisant le libre exercice d'une anarcho-religion, ou limitant la liberté d'expression sur les plateformes que seuls règlementent la justice nationale régulière (Facelight n'est pas Facebook.
Les plateformes sont des patronats (actionnariat) autonomes. Dans un même pays, une plateforme peut donc être interdites alors que d'autres sont autorisées
), la liberté de la presse, la liberté de réunion ou le droit de présenter une requête au gouvernement pour obtenir réparation de ses torts.
Il protège (Sauf sous le mandats d'un juge régulier (Etatique) ou séculier (Lightique)

  • Le sacré de la donnée hébergée sur nos datacenters ou transitant sur les hardware de notre industries.
  • personnelle de personne morale
  • des personnes morales
    • Entreprises
    • Etats et autres organisations
  • des agressions numériques
fr/unua_lajtika_amendo.txt · Dernière modification : 2024/11/13 22:01 de facelighttm

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