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Article I de la Constitution
Section 1 : Quantum lord's Palatium - Pouvoir de contrôle
Secrétariat général
- Le Secrétariat général 18 membres élus pour 3,33 ans (Une triades)
- Coopérative/association hellénique *
- 15 Quantum Lord's élu(e)s par le parlement des lords (Parité stricte) comme administrateur permanent
- Le parti anarco-syndical
- 3 Quantum Lord's dont le Chairman élu(e)s par les factions du Sénat cristal (Branche politique). Voie de recours pour les minorités parlementaires, ils ne votent pas, mais distribuent la parole. Ceux-ci incarnent, sous la lumière des valeurs du siècle de cristal (Anarco-libertaire), la permanence de l'ordre moral, politique, syndical, climato-biologique, social, entrepreneurial.
- L'intelligence artificielle
Dissolution du secrétariat (Coup d'état)
- Les 15 Quantum Lord's du Secrétariat général sont révocables à tout moment par leurs Pairs de la chambre, c’est ce que l’on appelle la révocation ad nutum. La révocation n’a pas à être inscrite à l’ordre du jour pour pouvoir être décidée par le parlement. En principe, aucune indemnité ni dommages et intérêts ne sont dus aux Quantum Lords révoqués.
Quantum lord's Palatium - Parlamento
- Membres:
- 100 à 200 membres issues des Consulats par élections de listes
- L'intelligence artificielle
- Mission (En gros) : contrôler la gestion du Chancellerie (directoire). De plus, il opère les vérifications et contrôles qu’il juge opportuns via:
- Les inspections inopinées
- Les enquêtes parlementaires mixites (Quantum lord et électeurs tiré(e)s au sort)
- La commission d'enquête est fréquente en cas de crise majeure, institutionnelle ou politique (exemple : impeachment de la Chancellerie, des Administrateurs d'un Sanctuaire lancé par les Consuls).
- Un rapport doit lui être présenté trimestriellement par la Chancellerie sur la bonne marche de la République princière. Il vérifie et contrôle les comptes annuels et le rapport de gestion et présente au conseil General 1) ses observations sur ces documents. :
- 15% Le gouvernement autonome de son altesse sérénissime Phénix
- 15% Le gouvernement autonome de la Compagnie des Toges
- 70% Protectorat et intelligence artificielle
Rémunération des membres du conseil de surveillance La rémunération des membres du conseil de surveillance est constituée de jetons de présence, dont le montant est fixé par l’assemblée générale et ensuite réparti par le
Section 2 : La Chambre des Consuls des districts
- Une 15ène de membres
Ces pouvoirs incluent, d'abord, le pouvoir de percevoir , droits, impôts et accises pour rembourser les dettes et assurer la défense commune et le bien-être général
1)
Assemblée générale
fr/lajtika_konstitucio/capitro_i.txt · Dernière modification : 2024/11/22 11:37 de facelighttm