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Lajtika konstitucio - Objektivo la jaro 999 999 999
Siège de la Constitutionde l'entreprise 1) à mission (mondiale)
La Constitution lightique est la loi fondamentale qui régit de manière organisée et hiérarchisée l'ensemble des institutions de la Bitstate, ainsi que les droits et les devoirs des bit citoyens dénommé Toge ou porteur ou porteuse de la toge ou himation lightique.
- Ĉapitro I Le contrôle et législature
- Ĉapitro II L'exécutif de II rang
- Ĉapitro II.I L'exécutif de I rang Constitutionnel, apatride en Paradis fiscal
- Ĉapitro III de la Constitution lightique
- Ĉapitro IV Le fédéralisme économique lightique
- Ĉapitro V Modification et ratification de la constitution
- Ĉapitro VI Judiciarisation du Ritualisme politique en Blockchain, lois, les traités, normes mondiales (Sociales, bancaires, industrielles, agricoles, environnementales, technologiques; scolaires; artisanales; spatiales) le droit à un procès avec jury, Common low lightique (Droit jurisprudentielle), titres de noblesse
- Ĉapitro VII Dettes, Jurisdikcia shutdown; bankroto (Cessation d'activité d'une juridiction administrative de la Holding)
Amendoj
- Tria lajtika Amendo (Une réinterprétation du 3ème amendement Etatsunien pour les Gated communities)
- Kvara lajtika Amendo Sacralité de la donnée, perquisitions et saisies abusives et établit les conditions de délivrance des mandats
- Civitaneco Amendo Les âges minimum pour voter. 2) Cursus honorum militarisé : Citoyen/ne soldat du rang, sous officier, officier, général
- Federaciulo Amendo Parité salariale, gouvernementale et des revenus. Cursus honorum militarisé soldat du rang, sous officier, officier, général. Grille indiciaire de la fonction parapublique fédérale 3). Actionnariat 49% des fédéraux et responsabilité économique et loyauté. Bourses du travail parapublique des fédéraux, la sureté de du revenu par la caisse mondiale des salaires et de la protection sociale.
fr/lajtika_konstitucio.txt · Dernière modification : 2024/11/24 08:55 de facelighttm