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fr:lajtika_konstitucio

Lajtika konstitucio - Objektivo la jaro 999 999 999


Siège de la Constitutionde l'entreprise 1) à mission (mondiale)

La Constitution lightique est la loi fondamentale qui régit de manière organisée et hiérarchisée l'ensemble des institutions de la Bitstate, ainsi que les droits et les devoirs des bit citoyens dénommé Toge ou porteur ou porteuse de la toge ou himation lightique.

  • Ĉapitro I Le contrôle et législature
  • Ĉapitro II L'exécutif de II rang
  • Ĉapitro II.I L'exécutif de I rang Constitutionnel, apatride en Paradis fiscal
  • Ĉapitro III de la Constitution lightique
  • Ĉapitro IV Le fédéralisme économique lightique
  • Ĉapitro V Modification et ratification de la constitution
  • Ĉapitro VI Judiciarisation du Ritualisme politique en Blockchain, lois, les traités, normes mondiales (Sociales, bancaires, industrielles, agricoles, environnementales, technologiques; scolaires; artisanales; spatiales) le droit à un procès avec jury, Common low lightique (Droit jurisprudentielle), titres de noblesse
  • Ĉapitro VII Dettes, Jurisdikcia shutdown; bankroto (Cessation d'activité d'une juridiction administrative de la Holding)

Amendoj


1)
Holding
2)
16 ans si patron(ne)s ou actionnaire de son outil de production) ou 18 ans pour tout les autres
3)
Assure légalité des salaires et droits sociaux internationaux
fr/lajtika_konstitucio.txt · Dernière modification : 2024/11/24 08:55 de facelighttm

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