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fr:akciejo:proprietuloj_sindikatoj:imperiomo:kiu

Proprietuloj sindikatoj - imperiomo -kiel


Pays de droit civil

  • Les acteurs :
    • Le nu propriétaire (Foncier)
    • Une Société immobilière usufruitière 1) de l'immeuble
    • Détenteur de parts (actionnaire) de la Société immobilière et usufruitiers
      • Personnes physiques de deuxième plan (propriétaires ou propriétaires bailleurs)
      • Personnes morales (propriétaire ou propriétaire bailleur)
        • Entreprises,
        • Associations;
    • Les actionnaires des sociétés immobilières sont usufruitiers de deuxième plan d'un immeuble et common les présidence des sociétés immobilières forment un syndicat autonome, se regroupe dans un sekundara Sindikato(Aux syndic secondaire), et sont rattachés au syndic principal.
    • Inter-syndicat de copropriétés est aussi Assemblée générale regroupe les Sociétés immobilières des immeubles, quartiers, arrondissements.
    • Sindikata konsilo (Surveillance) sont les élus de Inter-syndicat de copropriétés
    • Sindikata konsilo Sindikata konsilo Ekzekutivo(Le syndic Principal) Est une société externe à la copropriété ou pas, qui est chargée d’administrer cette dernière de concert avec le conseil syndical de copropriétaires Société immobilière (Sindikata konsilo).
    • Les ouvriers, sociétés labelisés norme climatiques lightiques

1)
Personne morale
fr/akciejo/proprietuloj_sindikatoj/imperiomo/kiu.txt · Dernière modification : 2024/12/10 10:31 de facelighttm

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