Elektaj protocoloj 0.1
- Imperiomo antauparolo
Electeurs & électrices
- Citoyenneté lightique actionnaire à 15% dans la compagnie fédérale
- âgés de 18 ans ou plus;
- ou émancipé professionnellement
- Electeurs - électrices clients et clientes. Un chiffre d'affaire minimum (Preuves d'achats) est demandé
- Un seuil électoral obligatoire d’au moins 3,5 % pour les circonscriptions de 200 000 000, représentées par au moins 10 élu(e)s;
- l’égalité d’accès aux élections pour tous les citoyens, notamment les personnes handicapées, ainsi que la possibilité de voter par électronique blockchain.
Candidat(e)s
- 10 sièges par consulats soit une 15ène de Consulats de 200 000 000 habitants.
- Un scrutin majoritaire plurinominal, proportionnel de liste et à tête de liste rattaché à un plus grand organe (Parti) transcontinental
une prime majoritaire correspondant à la moitié des sièges à pourvoir pour la liste gagnante Scrutin
- à un ou deux tours avec panachage.
- Choix des consulats avec certification blockchain:
- Les électeurs votent pour une seule liste. les candidats se présentent sur une liste bloquée, dite aussi « ticket électoral »
- Les candidats se présentent sur une liste ouverte, mais des candidatures isolées peuvent être permises. Les électeurs peuvent voter pour une liste déjà constituée, ou la composer et ordonner leur propre liste dans les limites fixés par les règles électorales et la sélectionne. Ils peuvent rayer des noms sur une liste. Des points peuvent distribuer entre les candidats
- Par ailleurs, la prime majoritaire, en renforçant le résultat de la liste arrivée en première place, renforce également le nombre de délégués que celle-ci aura lors de l'élection du conseil des 15 membres et 3 du Sénat de cristal.
- En cas de démission, décès ou d'empêchement définitif d'un élu, le suivant sur la liste le remplace. Si ce n'est pas possible (trop de refus, ou liste unique), le siège restera vacant. Toutefois :
- lorsque le Quantum Palatium a ainsi perdu le tiers de ses membres, il est procédé à de nouvelles élections. L'intégralité du parlement est alors renouvelé.
- le droit pour les citoyens de voter pour le président(e) de la majorité du Quantum lord's qui en deviendra le Vice président du conseil au moyen d’un système de candidats têtes des listes transnationaux.
- Le Président(e) du Quantuma Maksimo di Lordĉambro ou Chairman Lord's est élu(e) avec 2 autres membres par le Sénat des factions et Valeurs du Siècle de Cristal. Ce poste est honorifique et assure la permanence du pouvoir en cas de mésententes entre les lords qui peuvent destituer le Présidence de la majorité, ou les 15 membres du secrétariat général. Qui procèdera à une élection parmi les membres de la chambres.
- Une obligation de parité grâce à des quotas ou à une règle d’alternance homme-femme sur les listes et les personnes handicapées
- Sera punie des peines du code électoral toute personne qui aura profité d'une inscription multiple pour voter plus d'une fois lors du même scrutin