Article I de la Constitution

• Le Secrétariat général 18 membres élus pour 3,33 ans (Une triades)
  • Coopérative/association hellénique *
    • 15 Quantum Lord's élu(e)s par le parlement des lords (Parité stricte) comme administrateur permanent
  • Le parti anarco-syndical
    • 3 Quantum Lord's dont le Chairman élu(e)s par les factions du Sénat cristal (Branche politique). Voie de recours pour les minorités parlementaires, ils ne votent pas, mais distribuent la parole. Ceux-ci incarnent, sous la lumière des valeurs du siècle de cristal (Anarco-libertaire), la permanence de l'ordre moral, politique, syndical, climato-biologique, social, entrepreneurial.
  • L'intelligence artificielle

Les 15 Quantum Lord's du Secrétariat général sont révocables, à tout moment par leurs Pairs de la chambre, c’est ce que l’on appelle la révocation ad nutum. La révocation n’a pas à être inscrite à l’ordre du jour pour pouvoir être décidée par le parlement. En principe, aucune indemnité ni dommages et intérêts ne sont dus aux Quantum Lords révoqués(Ils ne sont pas des salariés, mais Grand commis ou Administrateurs),.

Motion de censure constructive du gouvernement ¹⁾ de Contrôle de la Bitstate

• Cependant, la motion de censure constructive ( en allemand : konstruktives Misstrauensvotum , en espagnol : moción de censura constructiva) est une variante de la motion de censure qui permet au parlement de retirer sa confiance au chef du gouvernement et gouvernement uniquement s'il y a une majorité positive en faveur d'un secrétariat successeur potentiel. Ce principe vise à assurer la stabilité du gouvernement en garantissant qu'un remplaçant dispose d'un soutien parlementaire suffisant pour gouverner.

Le vote révocatoire (également appelée référendum révocatoire , pétition révocatoire ou révocation représentative ) est une procédure par laquelle les électeurs peuvent révoquer un élu par référendum avant la fin du mandat de ce dernier. Les révocations apparaissent dans la constitution de la démocratie athénienne antique .

• Par la plèbe dite petite noblesse lightique
• Par les patricius et matricus (Patriciens), soit la haute noblesses lightique issue des Catégories B,A,A+ (Cadres : Sous Officier, Officier, patronat et matronat )

Electeurs et électrices citoyens peuvent signer une pétition pour déclencher le vote de révocation de l'entièreté du Quantumlord Palatium avec 70% du corp électoral (Inscrit(e)s)

• Membres:
  • 100 à 200 membres issues des Consulats par élections de listes
  • L'intelligence artificielle
• Mission (En gros) : contrôler la gestion du Chancellerie (directoire). De plus, il opère les vérifications et contrôles qu’il juge opportuns via:
  • Les inspections inopinées
  • Les enquêtes parlementaires mixites (Quantum lord et électeurs tiré(e)s au sort)
  • La commission d'enquête est fréquente en cas de crise majeure, institutionnelle ou politique (exemple : impeachment de la Chancellerie, des Administrateurs d'un Sanctuaire lancé par les Consuls).
  • Un rapport doit lui être présenté trimestriellement par la Chancellerie sur la bonne marche de la République princière. Il vérifie et contrôle les comptes annuels et le rapport de gestion et présente au conseil General ²⁾ ses observations sur ces documents. :
  • 10% Le gouvernement autonome de son altesse sérénissime Phénix
  • 10% Le gouvernement autonome de la Compagnie des Toges
  • 5/10% d'action échangeables entre acteurs. Cotation donnera un prix à la vision à un moment T
  • 70% Protectorat et intelligence artificielle 70% qui donne les plein pouvoir a l'exécutif et lui permet une prise de risque.
    

Rémunération des membres du conseil de surveillance La rémunération des membres du conseil de surveillance est constituée de jetons de présence, dont le montant est fixé par l’assemblée générale et ensuite réparti par le

• Une 15ène de membres

Ces pouvoirs incluent, d'abord, le pouvoir de percevoir , droits, impôts et accises pour rembourser les dettes et assurer la défense commune et le bien-être général